Clause de non-responsabilité

Contenu de l’offre en ligne

Le contenu de nos pages a été créé et vérifié avec le plus grand soin. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ni l’actualité des informations fournies.

2. Références et liens

Notre offre contient des liens vers des sites Internet externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Pour les renvois directs ou indirects vers des sites Internet externes (« hyperliens ») qui ne relèvent pas du domaine de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité ne serait engagée que dans le cas où l’auteur aurait connaissance des contenus et où il lui serait techniquement possible et raisonnable d’en empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites.

L’auteur déclare expressément qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages à lier. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la paternité des pages liées/associées. Il se distancie donc expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après la création du lien.

Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois placés dans l’offre Internet propre de l’auteur ainsi qu’aux insertions de tiers dans les livres d’or, forums de discussion, annuaires de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données créées par l’auteur, et dont le contenu permet une écriture externe. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et notamment pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations présentées, seul le fournisseur du site auquel il a été fait référence est responsable, et non celui qui se contente de renvoyer à la publication via des liens.

En cas de prise de connaissance de violations de droits, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.

3. Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes ses publications, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou de recourir à des contenus libres de droits.

Toutes les marques et signes commerciaux mentionnés dans l’offre Internet, éventuellement protégés par des tiers, sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs.

Le copyright des objets publiés et créés par l’auteur lui-même reste exclusivement la propriété de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’accord exprès de l’auteur.

4. Protection des données

Dans la mesure où l’offre en ligne permet la saisie de données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses postales), la communication de ces données par l’utilisateur se fait expressément sur une base volontaire.

5. Remarque

Si vous estimez que ce site web ou certains de ses contenus portent atteinte à vos droits, nous vous prions de nous en informer. Nous examinerons immédiatement votre demande et, en cas de réclamations justifiées concernant une suppression ou une interdiction, nous procéderons sans délai à la suppression des contenus concernés. Le recours à un avocat pour adresser une mise en demeure, entraînant des frais et des démarches juridiques, ne correspond ni à la volonté réelle ni présumée des exploitants du site.

Vie privée et protection des données

Traitement des données personnelles

Les données personnelles ne peuvent être collectées et traitées que conformément aux dispositions légales en matière de protection des données.
Dans certains cas, notamment lorsque l’utilisateur remplit et soumet un formulaire sur le site web, certaines données personnelles peuvent être enregistrées sur le serveur. Ces informations sont considérées comme confidentielles et traitées comme telles. Elles ne sont en aucun cas vendues ou transmises à des tiers sans le consentement préalable de l’utilisateur.

Si le site propose une newsletter, l’utilisateur peut s’y inscrire afin de recevoir régulièrement des informations par e-mail. Dans ce cas, l’éditeur a besoin d’une adresse e-mail valide, que l’utilisateur transmet via le formulaire prévu à cet effet. L’utilisateur confirme qu’il est le propriétaire de l’adresse e-mail fournie et donne son accord pour recevoir des e-mails de la part du site ou de l’éditeur. L’utilisateur peut se désinscrire à tout moment.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès à ses données personnelles afin d’en vérifier l’exactitude et, le cas échéant, d’en demander la rectification. Pour cela, il adresse une lettre recommandée à l’éditeur du site dont les coordonnées figurent ci-dessus.

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